Mentions Légales

1. Informations légales

• Statut du propriétaire : Micro-entreprise immatriculée sous le n° 929 532 067
• Propriétaire / Éditeur : Morgan Forestier.
• Adresse du propriétaire : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France.
• Créateur du site : Morgan Forestier.
• Responsable de la publication : Morgan Forestier.
• Webmaster : Morgan Forestier.
• Le responsable de la publication est une personne physique.
• Contacter le responsable et webmaster : contact@amour-de-chat.com - Contact.
• Hébergeur : Shopify Inc., 126 York St., Ottawa, Ontario K1N 5T5, Canada.

2. Présentation et principe

« Utilisateur » désigne toute personne accédant au site amour-de-chat.com. Le site met à disposition des services et contenus mis à jour régulièrement par Amour de Chat.

Morgan Forestier s’efforce de fournir des informations exactes et actuelles. Malgré ces soins, aucune garantie d’exhaustivité ou d’actualité ne peut être donnée. L’utilisateur exploite les informations sous sa seule responsabilité.

3. Accessibilité

Le site est en principe accessible 24h/24 et 7j/7, hors maintenance ou cas de force majeure. En cas d’indisponibilité, nous mettrons tout en œuvre pour rétablir le service et communiquerons, lorsque possible, la période d’intervention. La responsabilité d’Amour de Chat ne saurait être engagée pour tout dommage résultant d’une indisponibilité.

4. Propriété intellectuelle

Morgan Forestier est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments du site (structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable (contact@amour-de-chat.com). Toute utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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